Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEANNE D'ORLEANS
SARL Lionel DUFOUR

Numéro de dépôt :
99827807
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS

Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lionel DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE JEANNE D'ORLEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lionel DUFOUR domicilié(e) 6 route de Moince, BP 40, LOUVIGNY, 57420 VERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LIONEL DUFOUR - France.

La marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEANNE D'ORLEANS est expirée depuis le 6 décembre 2009.

Lionel DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : LIONEL DUFOUR , VINGO , LDC Conseil Défiscalisation-Finance , LIONEL DUFOUR LD 1989 , IMAG'IN 2000 , ROYAL FLEUR DE CASSIS , Château Deslandes


SARL Lionel DUFOUR - 6 route de Moince, BP 40, LOUVIGNY, 57420 VERNY - France


SARL LIONEL DUFOUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Boisson alcoolique à l'exception des bières.